RÄUMERGRIFF FÜR EINE RASPEL
Brevet européen · EP4054443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054443
- Numéro de demande
- EP20821368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900020576 07.11.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060286 03.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090151 14.05.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.