SICHERHEITSDOKUMENT MIT LICHTLEITER MIT SPÄRLICHER AUSKOPPLERSTRUKTUR
Brevet européen · EP4054855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054855
- Numéro de demande
- EP21700591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2020/051878 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050907 18.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151699 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
8702 Zollikon
68330 Huningue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.