DÉTECTEUR DE COURANT, CAPTEUR, SYSTÈME ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

Brevet européen · EP4055395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055395
Numéro de demande
EP20800152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
FR 1912406 05.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080984 04.11.2020
Publication PCT
WO2021/089634 14.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 3 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

LOYAU, Vincent

75011 PARIS, FR

CHAPLIER, Gérard

91940 les Ulis, FR

MAZALEYRAT, Frédéric

91400 ORSAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.