STICKSYSTEM UND STICKRAHMENANORDNUNG
Brevet européen · EP4056744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056744
- Numéro de demande
- EP21175926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2021
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D05B 73/06 (2006.01)D05C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 2672021 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 20 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.