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Brevet européen · EP4056886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056886
- Numéro de demande
- EP20902565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/00 (2006.01)B63B 25/12 (2006.01)B63J 2/08 (2006.01)F17C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019229388 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033891 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/124621 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
MORIMOTO, Shinsuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
OGATA, Toshio
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
ISHIDA, Toshinori
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.