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Brevet européen · EP4057149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4057149
Numéro de demande
EP22160920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
14 sept. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 12/1009 (2016.01)
G06F 12/1027 (2016.01)
Priorité
GB 202103329 10.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Smith, Christopher

Bristol, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.