SYSTÈME DE SURVEILLANCE CORPORELLE

Brevet européen · EP4057890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4057890
Numéro de demande
EP20823893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
FR 1912801 15.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052084 13.11.2020
Publication PCT
WO2021/094699 20.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

WIZP AS

c/o Zimmer & Peacock AS Kjelleveien 21, 3125 Tønsberg, NO

Inventeur

LE, Anh-minh

92200 NEUILLY SUR SEINE, FR

PIERART, Luc

94800 VILLEJUIF, FR

BADIOLA, Florian

75006 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.