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Brevet européen · EP4058158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058158
- Numéro de demande
- EP19806150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2019
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63F 3/04 (2006.01)A63F 9/00 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081345 14.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/093957 20.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 22 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 19 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- QUBS HOLDINGS AS, Radhusgata 17, 0158 Oslo, Norvège → QUBS HOLDING AS, Rådhusgata 17, 0158 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.