DECKE, HEIZELEMENT UND HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4059704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059704
- Numéro de demande
- EP22169851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 7/03 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201562258342 P 20.11.2015
- Divisionnaire de
- EP16866396
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Masaharu
Tokyo, 173-0001, JP
INOUE, Kanzan
Phoenix, 85048, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.