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Brevet européen · EP4059840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059840
Numéro de demande
EP20886858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
8 janv. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/185 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
H04B 17/318 (2015.01)
H04W 16/32 (2009.01)
H04W 84/06 (2009.01)
H04W 4/40 (2018.01)
H04W 84/20 (2009.01)
B64U 101/20 (2023.01)
H04W 4/02 (2018.01)
H04W 4/06 (2009.01)
Priorité
JP 2019205783 13.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/031474 20.08.2020
Publication PCT
WO2021/095314 20.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

SoftBank Corp.

1-7-1 Kaigan Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

SAI, Jutatsu

Tokyo 105-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.