SCHÜTTGUTFÖRDERER UND KOMPONENTENMONTAGEMASCHINE

Brevet européen · EP4061107 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061107
Numéro de demande
EP19952259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
21 sept. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05K 13/02 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/044789 14.11.2019
Publication PCT
WO2021/095218 20.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

KAWASAKI, Yuji

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

YAMAZAKI, Yusuke

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

AOKI, Shingo

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

OSAKI, Satoshi

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.