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Brevet européen · EP4061457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061457
Numéro de demande
EP21735586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
28 sept. 2022
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 202009054 15.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066130 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/255036 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  5. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Inventeur

CROWLEY, Peter John

Ballybeg, Waterford, IE

HAZENBERG, Jan Geert

Kilkenny, Kilkenny, IE

BUCK, Daniel

Annestown, Waterford, IE

EDLIN, Christopher David

Waterford, X91 WK68, IE

SHAH, Hardik Kirtikumar

Waterford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.