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Brevet européen · EP4061667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061667
- Numéro de demande
- EP20808299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 50/60 (2019.01)B60R 16/04 (2006.01)B60L 53/80 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019207797 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025511 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/098984 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
KISHIDA, Kouji
Akashi-shi Hyogo 6748686, JP
MATSUMURA, Kazumasa
Akashi-shi Hyogo 6748686, JP
NISHIYAMA, Shinichi
Kobe-shi Hyogo 6520863, JP
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