PLASMAVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4062715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062715
Numéro de demande
EP20800960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05H 1/24 (2006.01)
D06M 10/02 (2006.01)
Priorité
EP 19210075 19.11.2019
DE 102020206222 18.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/081606 10.11.2020
Publication PCT
WO2021/099181 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

terraplasma GmbH

Parkring 32, 85748 Garching, DE

Inventeur

CANTZLER, Maximilian

85748 Garching, DE

CYRAN, Piotr

39-200 Debica, PL

MICHL, Florian

83308 Trostberg, DE

WENDE, Tobias

83209 Prien, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.