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Brevet européen · EP4062794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062794
Numéro de demande
EP22163037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 33/00 (2006.01)
A45D 33/18 (2006.01)
A45D 40/06 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
Priorité
IT 202100007529 26.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  4. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  5. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  6. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Chromavis S.p.A.

Via Edwin P. Hubble 2/4, 26010 Offanengo (CR), IT

Inventeur

Guizzetti, Giorgio

VIMERCATE (MB), IT

Valvassori, Sergio

Ripalta Cremasca (CR), IT

Fraisse, Thibaut

Offanengo (CR), IT

Gaboardi, Mauro

Pizzighettone (CR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.