ERSCHÜTTERUNGSPRÄVENTIONSMECHANISMUS MIT EINEM SCHIEBER

Brevet européen · EP4063701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063701
Numéro de demande
EP22160693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 51/02 (2006.01)
F16K 3/18 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/314 (2006.01)
Priorité
JP 2021046214 19.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 19 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.10.2023

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

NAGAO, Takashi

Ibaraki, 3002493, JP

IKEDA, Hidefumi

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.