BELEUCHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4063727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063727
- Numéro de demande
- EP22164229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 21/35 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)H01R 25/14 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)H01R 13/71 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021202972 25.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HIERZER, Andreas
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.