DATENVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4064098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064098
- Numéro de demande
- EP20890791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 21/64 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)G06F 16/23 (2019.01)G06F 16/182 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019207639 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/042719 17.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/100682 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 28 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
YAMADA, Hiroyuki
Tokyo 162-0828, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.