ROHRVERBINDUNGSSTRUKTUR UND MÖBELBAUSATZ
Brevet européen · EP4064939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064939
- Numéro de demande
- EP20810978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 87/00 (2006.01)A47B 87/02 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 14872019 25.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083382 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105221 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
KELLER, Stefan
79585 Steinen-Hofen, DE
SCHÜTT, Helmut
79379 Müllheim-Hügelheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.