ARTHROSKOPISCHE VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP4065011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065011
Numéro de demande
EP20892308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201962940455 P 26.11.2019
US 202016792099 14.02.2020
Demande PCT
PCT/US2020/062095 24.11.2020
Publication PCT
WO2021/108456 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 21 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Relign Corporation

655 Campbell Technology Parkway Suite 275, Campbell, California 95008, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GERMAIN, Aaron

San Jose, California 95124, US

NORTON, Jeff

Emerald Hills, California 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.