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Brevet européen · EP4065017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065017
- Numéro de demande
- EP20816379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- CH 15152019 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CH2020/050012 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102591 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
WINDOLF, Markus
7277 Davos
EPARI, Devakara
Newstead, 4006 QLD, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.