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Brevet européen · EP4065456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065456
- Numéro de demande
- EP20894757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B63B 21/00 (2006.01)E02B 3/26 (2006.01)B63B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019904497 28.11.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061199 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105932 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 22 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GatesIP AG, Dorfplatz 1, 6060 Sarnen
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
BROWNE, Patrick
Christchurch, 8014, NZ
WORLEY, Peter
Christchurch, 8081, NZ
TOPLISS, Stephen
Christchurch, 8014, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.