VERFAHREN UND SYSTEM ZUM SAMMELN VON KATALYSATOR- ODER POLYMERPROBEN AUS EINER BETRIEBSEINHEIT EINER POLYMERISATIONSANLAGE

Brevet européen · EP4065609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065609
Numéro de demande
EP20800944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08F 2/01 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
B01J 8/14 (2006.01)
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
EP 19211229 25.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081425 09.11.2020
Publication PCT
WO2021/104837 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Basell Poliolefine Italia S.r.l.

Via Pontaccio 10, 20121 Milano, IT

Inventeur

CAPISANI, Paolo

44122 Ferrara, IT

ARICH DE FINETTI, Nicolò

44122 Ferrara, IT

BAITA, Pietro

44122 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.