PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGES
Brevet européen · EP4066204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066204
- Numéro de demande
- EP20820504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/73 (2024.01)
- Priorité
- FR 1913539 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052155 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105604 03.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
FOURT, Olivier
75011 PARIS, FR
TAREL, Jean-Philippe
92140 CLAMART, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.