FLEXIBLE POLYAMIDFOLIE
Brevet européen · EP4067408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067408
- Numéro de demande
- EP20892648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08G 69/34 (2006.01)C08G 69/40 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 77/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019214339 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041800 10.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/106541 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TAKI, Toshio
Uji-shi, Kyoto 611-0021, JP
MARUO, Takeshi
Uji-shi, Kyoto 611-0021, JP
NAKAI, Makoto
Uji-shi, Kyoto 611-0021, JP
YAGI, Yusuke
Uji-shi, Kyoto 611-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.