BLATTFEDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4067688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067688
Numéro de demande
EP20891567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16F 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019214204 27.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/044143 27.11.2020
Publication PCT
WO2021/107070 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 8 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura, Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

EGUCHI, Takashi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

TANAKA, Yusuke

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.