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Brevet européen · EP4068247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4068247
- Numéro de demande
- EP22165438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 5/00 (2025.01)G01N 21/88 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)B66C 15/00 (2006.01)B66C 13/40 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)B64U 101/30 (2023.01)G01N 21/95 (2006.01)G06T 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021058958 31.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
9-3, Higashi-Ueno 6-chome, Taito-ku, Tokyo 110-0015,, JP
6-1 Asahi-cho, Obu-shi, Aichi 474-8550,, JP
9-3, Higashi-Ueno 6-chome, Taito-ku, Tokyo 110-0015,, JP
9-3, Higashi-Ueno 6-chome, Taito-ku, Tokyo 110-0015,, JP
6-1 Asahi-cho, Obu-shi, Aichi 474-8550,, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.