EINSTELLBARE GRIFFANORDNUNG FÜR EINEN RASENMÄHER
Brevet européen · EP4068944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4068944
- Numéro de demande
- EP20829100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)A01D 34/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201962942250 P 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/062814 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/113306 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
DRISCOLL, Mark
Valley City, Ohio 44280, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.