ROLLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4069523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069523
Numéro de demande
EP20819653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60B 33/00 (2006.01)
B60B 33/06 (2006.01)
Priorité
NO 20191445 06.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/083915 30.11.2020
Publication PCT
WO2021/110587 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 21 févr. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Wheel.me AS, Waldemar Thranes gate 84, 0175 Oslo, Norvège → Wheel.me AS, Karenslyst allé 57, 0277 Oslo, Norvège

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

TIMENES, Atle

1367 Snarøya, NO

LIBAKKEN, Rolf

9991 BÅTSFJORD, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.