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Brevet européen · EP4070058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4070058
- Numéro de demande
- EP20824699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 13/20 (2021.01)G01K 1/18 (2006.01)G01K 1/08 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019218547 03.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/044308 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/112012 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
OTAKA, Kohei
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
SUGAWARA, Hironori
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
KUBO, Hiroshi
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
SANO, Takuma
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.