PIÈCE D'HORLOGERIE À RÉPÉTITION
Brevet européen · EP4071561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4071561
- Numéro de demande
- EP21167136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/04 (2006.01)G04B 21/14 (2006.01)G04B 21/12 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.