STIMULI- ODER BIOREAKTIVE COPOLYMERE, POLYMERSOME DAMIT UND VERWENDUNG DAVON BEI DER ARZNEIMITTELABGABE
Brevet européen · EP4072530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072530
- Numéro de demande
- EP20820941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/127 (2006.01)A61K 31/704 (2006.01)A61K 41/00 (2020.01)A61K 49/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/09 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 38/07 (2006.01)A61K 49/18 (2006.01)A61K 47/69 (2017.01)
- Priorité
- EP 19306612 10.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085615 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116331 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 11 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2024
- 26 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS
11, rue Pierre et Marie Curie, 75231 Paris Cedex 5, FR
35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR
Inventeur
78420 Carrieres sur Seine, FR
33800 Pessac, FR
75006 Paris, FR
91400 ORSAY, FR
33610 Canejan, FR
33600 Pessac, FR
91400 Tel Aviv, IL
1094 Budapest, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.