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Brevet européen · EP4072959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4072959
- Numéro de demande
- EP20845604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 23/08 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201918395 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053210 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116717 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 4 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- 752 Life Ltd, Thatcher House, 12 Mount Ephraim, Tunbridge Wells, TN4 8AS, Royaume-Uni → 752 Life Ltd, Chy Nyverow, Newham Road, Truro, Cornwall TR1 2DP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ARNELL, Mark
Tunbridge Wells TN4 8AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.