HERSTELLUNG GESCHÜTZTER DO3A
Brevet européen · EP4073045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073045
- Numéro de demande
- EP20816879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 257/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 19215900 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085265 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116165 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
GAZZETTO, Sonia
10010 Colleretto Giacosa, IT
FERRIGATO, Aurelia
10010 Colleretto Giacosa, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.