NEUE METHYLQUINAZOLINON-DERIVATE
Brevet européen · EP4073065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073065
- Numéro de demande
- EP20817377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)
- Priorité
- EP 19214941 10.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084976 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116055 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.