RAIL DE MONTAGE POUR ARME A FEU
Brevet européen · EP4073459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073459
- Numéro de demande
- EP20820217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19215191 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085581 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116310 17.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
LIBOTTE, Hugues
4845 Jalhay, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.