SCHALTMECHANISMUS
Brevet européen · EP4073933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073933
- Numéro de demande
- EP20828054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/96 (2006.01)H03K 17/965 (2006.01)
- Priorité
- CN 201922194117 U 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/000096 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116639 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 18 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Peratech Holdco Ltd, Ips Innovate Unit 9, Chartermark Way, Catterick Garrison, North Yorkshire DL9 4QJ, Royaume-Uni → Peratech IP Ltd, Ips Innovate Unit 9, Chartermark Way, Catterick Garrison DL9 4QJ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
CHUANYANG, Zhang
Suzhou, Jiansu, CN
HENG, Zhang
Suzhou, Jiansu, CN
FENG, Xu
Suzhou, Jiansu, CN
ZEFENG, Li
Suzhou, Jiansu, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.