BILDANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4075393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075393
Numéro de demande
EP21741070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2021
Publié
19 oct. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Priorité
JP 2020003639 14.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000221 06.01.2021
Publication PCT
WO2021/145255 22.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1 Nagatacho 2-chome, Chiyoda-Ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

YAMASAKI, Takeo

Tokyo 100-6150, JP

TAMURA, Takayuki

Tokyo 100-6150, JP

TAKAYA, Yuuki

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.