ELEKTROAKUSTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4076749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076749
- Numéro de demande
- EP20829568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01L 99/00 (2010.01)B06B 1/06 (2006.01)H03H 9/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 19306682 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086031 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122479 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Le Mont Houy, 59300 Valenciennes, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Cité scientifique,, 59651 Villeneuve-d'Ascq, FR
Sorbonne Université
21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR
42 rue Paul Duez, 59800 Lille, FR
59800 Lille, FR
Inventeur
91230 Montgeron, FR
85000 La Roche sur Yon, FR
59000 Lille, FR
59260 Lezennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.