WÄSSRIGE DISPERSION VON POLYMEREN KAPSELN
Brevet européen · EP4077554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077554
- Numéro de demande
- EP20821226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2014.01)C09D 11/102 (2014.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)C09D 11/54 (2014.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/62 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)B01J 13/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 19217051 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085899 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122411 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
LOCCUFIER, Johan
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.