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Brevet européen · EP4077737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077737
Numéro de demande
EP20838624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C14B 1/34 (2006.01)
B05C 1/08 (2006.01)
C14C 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900025099 20.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/062185 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/124248 24.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 6 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.09.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Rotacoat S.r.l.

Via San Lorenzo, 23, 56127 Pisa (PI), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SIMONI, Lorenzo

56127 Pisa (PI), IT

MARCOLIN, Diego

56127 Pisa (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.