KRAFTFAHRZEUG-TÜRVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4077842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077842
- Numéro de demande
- EP20841875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 85/14 (2014.01)E05B 85/20 (2014.01)E05B 85/22 (2014.01)E05F 15/00 (2015.01)E05B 85/10 (2014.01)E05B 85/04 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019135418 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/101066 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/121481 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
WEICHSEL, Ulrich
47249 Duisburg, DE
REDDMANN, Uwe
45145 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.