ÉCHANGEUR DE CHALEUR À PASSAGES DE FLUIDE OPTIMISÉS
Brevet européen · EP4078058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078058
- Numéro de demande
- EP20845201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915230 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052436 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123597 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
INGENITO, Johanna
31016 Toulouse Cedex 2, FR
ANGELIQUE, Romain
31016 Toulouse Cedex 2, FR
BONNIVARD, Florian
31016 Toulouse Cedex 2, FR
BREGOLI, Mickael
31016 Toulouse Cedex 2, FR
HANSS, Grégoire
31016 Toulouse Cedex 2, FR
ROCCHI, Jérôme
31016 Toulouse Cedex 2, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.