EFFIZIENTE LICHTMASCHINENSYSTEME

Brevet européen · EP4078289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078289
Numéro de demande
EP20823830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G03B 21/20 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
NL 2024469 16.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/086118 15.12.2020
Publication PCT
WO2021/122527 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

BARCO N.V.

President Kennedypark 35, 8500 Kortrijk, BE

Inventeur

TARPAN, Mihaela

9080 Lochristi, BE

MAXIMUS, Bart

9700 Oudenaarde, BE

NEYTS, Kristiaan

9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.