GESCHICHTETE NEUTRONENABSCHIRMUNG
Brevet européen · EP4078623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078623
- Numéro de demande
- EP20830141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21F 1/08 (2006.01)G21F 1/12 (2006.01)G21B 1/11 (2006.01)G21B 1/05 (2006.01)H01F 6/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201919059 20.12.2019GB 202015029 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086259 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122623 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
MIDDLEBURGH, Simon
Chester, CH3 5NE, GB
ASTBURY, Jack
Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB
DAVIS, Thomas
Evesham WR11 4EU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.