FRÄSGERÄT FÜR DIE CHIRURGIE
Brevet européen · EP4079236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079236
- Numéro de demande
- EP22168829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100009938 20.04.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
De Agostini, Pablo Romano
33040 Moimacco, IT
Lualdi, Gabriele
33034 Fagagna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.