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Brevet européen · EP4080056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080056
Numéro de demande
EP22168278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2022
Publié
26 oct. 2022
Délivré
22 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 18/356 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021072516 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

KISHI, Kentaro

TOKYO, 100-8332, JP

MIZUNO, Hisao

TOKYO, 100-8332, JP

KIMATA, Yoshiyuki

TOKYO, 100-8332, JP

WATANABE, Takashi

TOKYO, 100-8332, JP

HOTTA, Youhei

TOKYO, 100-8332, JP

SATO, Hajime

TOKYO, 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.