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Brevet européen · EP4080370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080370
Numéro de demande
EP21170064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
26 oct. 2022
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/36 (2006.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G01C 21/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Zenseact AB

Lindholmspiren 2, 417 56 Göteborg, SE

Inventeur

ALIBEIGI, Mina

417 65 Göteborg, SE

GYLLENHAMMAR, Magnus

435 43 Pixbo, SE

VAKILZADEH, Majid Khorsand

431 66 Mölndal, SE

ZANDÉN, Carl

437 38 Lindome, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.