ELEKTRONISCHES GERÄT MIT STAUBMINDERUNG

Brevet européen · EP4080856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080856
Numéro de demande
EP21169555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
26 oct. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
H04M 1/17 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

SCHNABEL, William

Lausanne

CATTON, Phil

Cambridge, CB4 0GA, GB

WRIGHT, Christopher

London, E15 4AD, GB

CRONIN, Harry

Cambridge, CB1 3DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.