AEROSOLGENERATOR MIT EINEM VERSORGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP4081059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081059
- Numéro de demande
- EP20835832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 19219428 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087603 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130214 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.